Droit douanier algérien

L'importance du commerce international de l'Algérie, notamment en raison du volume de ses importations en constante augmentation, contribue à donner au droit douanier algérien une place prépondérante.

En dépit d'évolutions récentes, le droit douanier algérien reste un droit accompagné sanctions civiles et pénales. C'est dire qu'en cette matière un manquement peut avoir de graves conséquences financières et humaines.

Le droit douanier algérien se caractérise par la multiplicité de ses sources, l'abondance et la densité de ses textes. A cette complexité intrinsèque du droit douanier algérien, s'ajoute les intrications de réformes accélérées. Certaines ne prennent pas d'ailleurs pas suffisamment compte de l'environnement juridique dans lequel elles s'insèrent, il s'ensuit des incohérences, parfois des contradictions entre les normes du droit douanier algérien et notamment des dispositions du droit commercial. Outre sa connaissance du droit douanier algérien commun, le Cabinet dispose d'un savoir faire dans la gestion, de concert avec la douane, de ces conflits normatifs au mieux des intérêts de ses clients.

Si la taxation des mouvements de marchandises demeure le noyau dur du droit douanier algérien, le droit douanier algérien offre aux investisseurs étrangers de nombreux avantages. Le Cabinet aide ses clients à comprendre et à intégrer ces aides substantielles prévues par le droit douanier algérien dans leurs plans d'affaires.

Le Cabinet aide ses clients  à répondre efficacement aux contraintes du droit douanier algérien. Il les conseille sur toutes les questions relevant du droit douanier algérien dans une perspective d'optimisation douanière et de prévention du risque d'un contentieux.